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Marques déposées par Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO
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LE RUBIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RUBIS
Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3899674
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2022
LE RUBIS de Communauté d\'Agglomération de Bourg en Bresse

Présentation de la marque LE RUBIS

Déposée le 21 février 2012 par Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est Communauté d'Agglomération de Bourg en BresseTODO domicilié(e) 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Mme ROMDAN MARIANNE domicilié(e) 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France.

La marque LE RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RUBIS est expirée depuis le 21 février 2022.

Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse a également déposé les autres marques suivantes : TUB J'AIME MA VILLE, J'AIME LE BUS , LE PHOENIX , carré d'eau , Il n'y a pas de petits gestes quand on est 60 millions à les faire , VIVA' TEL SUR DEMANDE , L'ALIZEE , L'EKINOX


Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Collectivité territoriale - 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Communauté d'Agglomération de Bourg en Bresse, Mme ROMDAN MARIANNE - 3 avenue Arsène d'Arsonval, BP 8000 - 01008 - BOURG EN BRESSE CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.